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Éditeur du site
Le site www.bugnazet.fr est édité par la société SAS http5000, exploitant la marque Maison Bugnazet.
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Siège social : Chez Le Petit Musée du Vin, 3 rue Passet, 69007 Lyon, France
- SIRET : 431 903 376 00033
- TVA Intracommunautaire : FR 48 431 903 376
- Directeur de la publication : Maximilien Haïbi
Contact : info@bugnazet.fr — Téléphone : 04 72 73 19 08
Hébergement
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Autorisation de vente d'alcool
La société est titulaire d'une licence de vente à emporter d'alcool, conformément à la législation française en vigueur.
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est strictement interdite. Le client s'engage, en validant sa commande, à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
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L'ensemble des contenus du site (textes, images, photographies, logos, marques, étiquettes, charte graphique) est la propriété exclusive de Maison Bugnazet (SAS http5000) ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Maison Bugnazet.
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez la faculté, en cas de litige avec un professionnel, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Coordonnées du médiateur à confirmer — souscription en cours.
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